Comme de nombreux sites ou plateformes de vente se développent de plus en plus, la vente au niveau international ou le marché international s’accroît en parallèle. Et ce, que ce soit pour les petits commerçants ou pour les grandes entreprises. Par ailleurs, l’envoi de marchandises doit se faire par le biais des moyens de transport internationaux. En général, il s’agit des avions et des bateaux. Dans les affaires comme dans la vie de tous les jours, un incident peut survenir à tout moment. Pour pouvoir le régler, il va falloir y faire face et agir. C’est pourquoi, que l’on soit le vendeur ou l’acheteur, il est toujours préférable de connaître, au moins, les informations de base sur le transport international des marchandises.
Les documents indispensables
Pour le transport par voie aérienne, le document requis est appelé LTA ou Lettre de Transport Aérien. Elle sert de preuve par rapport au transport proprement dit de la marchandise. En d’autres termes, la LTA justifie l’existence du contrat de transport de la marchandise, de sa prise en charge effective ainsi que des coûts. Y sont également mentionnés par le transporteur, la date de l’expédition ainsi que le numéro de vol.
Quant au transport par voie maritime, le document comprend soit le connaissement soit la lettre de transport maritime.
Selon logistics.public.lu, « Le connaissement (Bill of Lading, en anglais, B/L) est un contrat de transport maritime qui constate la prise en charge, ou la mise à bord, des marchandises par le transporteur. Il contient des informations détaillées sur les biens, le bateau et le port de destination. Il est en plus un titre représentatif de la marchandise qui donne droit à la possession de celle-ci. Le transporteur s’engage à délivrer la marchandise à celui qui détient le connaissement et qui viendra chercher la marchandise. Il s’agit d’un titre négociable : les originaux sont transmissibles par endossement. »
La lettre de transport maritime est un document justifiant uniquement le contrat de transport de la marchandise. Elle n’est ni un titre représentatif de la marchandise, ni négociable.
Différences entre le transport maritime et le transport aérien des marchandises
Côté financier, le transport des marchandises par voie maritime est plus avantageux que le transport aérien. C’est moins coûteux. De plus, sa capacité est beaucoup plus large. Autrement dit, on a plus de liberté sur les différents types et les natures des marchandises : liquide, gazeux, produits volumineux et/ou lourds, etc. Le transport maritime représente également moins de risques en cas de conditions météorologiques défavorables. En revanche, la durée de la livraison prend plus de temps par rapport à celle du transport aérien.
Les intervenants
Le transporteur, le commissionnaire et l’expéditeur sont les intervenants figurant à la fois dans le transport international des marchandises par voie maritime et dans celui par voie aérienne. En outre, le commissionnaire intervenant dans le deuxième mode de transport peut aussi être appelé « l’agent de fret aérien » ou encore « le chargeur ».
Aperçu du cadre légal du transport international
D’après les informations émises sur fr.wikipedia.org/wiki/Droit_du_transport, différentes conventions ont été ratifiées par de nombreux pays afin de réglementer le domaine du transport international. Il s’agit de la convention de Varsovie, de la convention de Chicago, de la convention de Montréal, de la convention CMR, de la convention TIR, et de la convention de Berne. C’est, peut-on dire, de cette ratification qu’a vu le jour et est mis en application le droit international du transport.
D’après notre source, « Le droit international du transport fixe les règles applicables en matière de transport à l’échelle mondiale et octroie un cadre légal international identique reconnu par et au sein de tous les états ayant ratifié ces accords internationaux. »
Petit bonus
Actima est une entreprise spécialisée dans le domaine du transport international des marchandises. Elle peut assurer le transport et la sécurité de vos marchandises, quelles qu’elles soient. À part le transport, elle propose également des services logistiques et d’entreposage.
